82144_CC_20180625

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PUYCORNET"


Informations

Nom du document DU_82144
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PUYCORNET
Maillage 82144 PUYCORNET
Source Téléversement
Téléversé le 07/06/2022 à 09:04
Publié le 08/06/2022 à 11:10
Mis à jour le 08/06/2022 à 11:10
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 82144_CC_20180625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4364999063884735cef5877c4d628bb
Producteur Commune ommune de PUYCORNETde PUYCORNET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUYCORNET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82144
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/06/2022.
Emprise [1.2667712,44.1271255,1.3797478,44.178953]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82144_procedure_20180625.pdf Procédure
82144_rapport_20180625.pdf Rapport
82144_PLAN_PREVENTION_RISQUES_GLISSEMENT_TERRAINS_20180625.pdf PLAN PREVENTION RISQUES GLISSEMENT TERRAINS
82144_PRESENTATION_PLAN_PREVENTION_RISQUES_NATURELS_MOUVEMENTS_DIFFERENTIELS_SOLS_20180625.pdf PRESENTATION PLAN PREVENTION RISQUES NATURELS MOUVEMENTS DIFFERENTIELS SOLS
82144_REGLEMENT_ASSAINISSEMENT_20180625.pdf REGLEMENT ASSAINISSEMENT
82144_liste_annexes_20180625.pdf Liste annexes
82144_liste_sup_20180625.pdf Liste sup
82144_sectorisation_graphique_20180625.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune ommune de PUYCORNETde PUYCORNET
Téléphone : Aucun
Courriel : com.puycornet@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : com.puycornet@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.