60284_PLU_20241217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANDFRESNOY"


Informations

Nom du document DU_60284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANDFRESNOY
Maillage 60284 GRANDFRESNOY
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2025 à 08:34
Publié le 15/01/2025 à 14:00
Mis à jour le 15/01/2025 à 14:00
Statut
Version 8
Nom de l'archive 60284_PLU_20241217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d455c63e508ca338453cddeab7f67517
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRANDFRESNOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60284
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise à jour d'un lot initial élaboré dans le cadre du marché PA 24.2015 à partir du PCI Vecteur de 2014 et contrôlé par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données produit en 2022, a été numérisé à partir du PCI Vecteur de 2018.
Emprise [2.6340443,49.3539054,2.6859642,49.4056024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60284_PLU_20241217.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60284_procedure_20241217.pdf Procédure
60284_rapport_20241217.pdf Rapport
60284_padd_20241217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60284_prescription_surf_05_00_20241217.pdf Emplacement réservé
60284_reglement_20241217.pdf Règlement écrit
60284_reglement_graphique_1_20241217.pdf Règlement graphique 1
60284_reglement_graphique_20241217.pdf Règlement graphique
60284_reglement_graphique_2_20241217.pdf Règlement graphique 2
60284_dossier_pg_MS1_20241217.pdf Dossier pg MS1
60284_info_lin_19_01_1_20241217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60284_info_lin_19_01_2_20241217.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60284_info_surf_02_00_20241217.pdf Zone d'aménagement concerté
60284_info_surf_04_00_20241217.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60284_info_surf_14_00_20241217.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60284_info_surf_38_00_20241217.pdf Secteurs d'information sur les sols
60284_liste_iju_20241217.pdf Liste iju
60284_liste_sup_20241217.pdf Liste sup
60284_plan_sup_20241217.pdf Plan sup
60284_sommaire_MS1_20241217.pdf Sommaire MS1
60284_oap_18_00_20241217.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.