34087_PLU_20210607

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de COURNONSEC"


Informations

Nom du document DU_34087
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de COURNONSEC
Maillage 34087 COURNONSEC
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2021 à 13:41
Publié le 25/08/2021 à 15:10
Mis à jour le 25/08/2021 à 15:10
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 34087_PLU_20210607
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4632e60bd7097a981601c287e42e1de
Producteur BETECHSUD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURNONSEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34087
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/08/2021.
Emprise [3.6728879,43.5170132,3.7318484,43.5618213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34087_procedure_20210607.pdf Procédure
34087_rapport_1_20210607.pdf Partie 1
34087_rapport_2_20210607.pdf Partie 2
34087_padd_20210607.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34087_prescription_surf_05_01_20210607.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
34087_reglement_20210607.pdf Règlement écrit
34087_reglement_graphique_0_20210607.pdf Tableau d’assemblage
34087_reglement_graphique_1_20210607.pdf Règlement graphique 1
34087_info_surf_12_00_20210607.pdf Périmètre de sursis à statuer
34087_info_surf_30_00_20210607.pdf Périmètre projet urbain partenarial

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : BETECHSUD
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@betechsud.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@betechsud.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.