49167_PLU_20191112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES GARENNES SUR LOIRE"



Informations

Nom du document DU_49167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES GARENNES SUR LOIRE
Maillage 49167 LES GARENNES SUR LOIRE
Source Inconnue
Téléversé le 06/02/2020 à 09:47
Publié le 10/03/2020 à 10:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49167_PLU_20191112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d47f02b3295473c0290ea039f1a51042
Producteur Commune des Garennes-sur-Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES GARENNES SUR LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.512495889917241,47.378529683813504,-0.4567105195973497,47.418715346461234]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49167_info_surf_02_00_20191112.pdf Zone d'aménagement concerté
49167_info_surf_03_00_20191112.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
49167_info_surf_04_00_20191112.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49167_info_surf_14_00_20191112.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49167_info_surf_19_01_20191112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49167_info_surf_19_01_aep_20191112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
49167_info_surf_19_01_eu_20191112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
49167_info_surf_19_01_zac_20191112.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (zac)
49167_info_surf_32_00_20191112.pdf Secteur de taxe d'aménagement
49167_info_surf_99_00_20191112.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
49167_liste_sup_20191112.pdf Liste sup
49167_orientations_amenagement_20191112.pdf OAP
49167_padd_20191112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49167_plan_sup_20191112.pdf Plan sup
49167_prescription_surf_05_00_20191112.pdf Emplacement réservé
49167_prescription_surf_07_05_20191112.pdf Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
49167_procedure_20191112.pdf Procédure
49167_rapport_1_20191112.pdf Partie 1
49167_rapport_2_20191112.pdf Partie 2
49167_reglement_20191112.pdf Règlement écrit
49167_reglement_graphique_20191112.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune des Garennes-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@les-garennes-sur-loire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.urbanisme@auddice.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.