64418_PLU_20170119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGUERES"


Informations

Nom du document DU_64418
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOGUERES
Maillage 64418 NOGUERES
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 11:48
Publié le 13/10/2023 à 14:24
Mis à jour le 13/10/2023 à 14:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64418_PLU_20170119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4c4bd4871b2a846f12dbf4f34eb719c
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64418_procedure_20170119.pdf Procédure
64418_rapport_20170119.pdf Rapport
64418_padd_20170119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64418_reglement_20170119.pdf Règlement écrit
64418_reglement_graphique_20170119.pdf Règlement graphique
64418_info_lin_19_01_20170119.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64418_info_lin_99_00_reseau_elec_20170119.pdf Info lin 99 00 reseau elec
64418_info_surf_04_00_20170119.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64418_info_surf_14_00_20170119.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64418_info_surf_32_00_20170119.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64418_info_surf_99_00_PVR_20170119.pdf Info surf 99 00 PVR
64418_info_surf_99_00_cloture_facade_20170119.pdf Info surf 99 00 cloture facade
64418_liste_annexes_20170119.pdf Liste annexes
64418_liste_sup_20170119.pdf Liste sup
64418_plan_sup_20170119.pdf Plan sup
64418_orientations_amenagement_20170119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64418 NOGUERES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.