69254_PLU_20160930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALSONNE"


Informations

Nom du document DU_69254
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALSONNE
Maillage 69254 VALSONNE
Source Inconnue
Téléversé le 15/10/2019 à 10:55
Publié le 17/10/2019 à 14:52
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69254_PLU_20160930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4f1f888e7e2eaa0799eb49a1e05a2a2
Producteur Mairie de VALSONNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALSONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [4.387894937424642,45.92037370425814,4.464932953811608,45.9720791606241]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69254_annexes_sanitaires_20160930.pdf Annexes sanitaires
69254_carte_mouv_terrain_20160930.pdf Carte mouv terrain
69254_guide_argile_20160930.pdf Guide argile
69254_orientations_amenagement_1_20160930.pdf OAP 1
69254_padd_20160930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69254_prescription_surf_05_20160930.pdf Emplacement réservé
69254_procedure_20160930.pdf Procédure
69254_rapport_20160930.pdf Rapport
69254_rapport_mouv_terrain_20160930.pdf Rapport mouv terrain
69254_reglement_20160930.pdf Règlement écrit
69254_reglement_graphique_20160930.pdf Règlement graphique
69254_reseau_ass_plan_20160930.pdf Reseau ass plan
69254_sup_liste_20160930.pdf Sup liste
69254_sup_plan_20160930.pdf Sup plan
69254_zonage_ass_plan_20160930.pdf Zonage ass plan
69254_zonage_ass_rapport_20160930.pdf Zonage ass rapport
69254_zonage_pluvial_plan_20160930.pdf Zonage pluvial plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VALSONNE
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@valsonne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@valsonne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.