44117_PLU_20230412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PALLET"



Informations

Nom du document DU_44117
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PALLET
Maillage 44117 LE PALLET
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2023 à 16:39
Publié le 18/04/2023 à 17:00
Mis à jour le 18/04/2023 à 17:00
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 44117_PLU_20230412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4f93ffd8a58a08430227323fca240fd
Producteur CC SEVRE LOIRE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PALLET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44117
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3827684,47.122834,-1.3099343,47.1623674]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44117_procedure_20230412.pdf Procédure
44117_rapport_20230412.pdf Rapport
44117_padd_20230412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44117_reglement_20230412.pdf Règlement écrit
44117_reglement_graphique_20230412.pdf Règlement graphique
44117_info_lin_19_20230412.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
44117_info_lin_19_aep_20230412.pdf Info lin 19 aep
44117_info_lin_19_eu_20230412.pdf Info lin 19 eu
44117_info_surf_03_20230412.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
44117_info_surf_04_20230412.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44117_info_surf_14_20230412.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
44117_info_surf_19_20230412.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
44117_liste_sup_20230412.pdf Liste sup
44117_plan_sup_20230412.pdf Plan sup
44212_liste_sup_20230412.pdf Liste sup
44117_orientations_amenagement_20230412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC SEVRE LOIRE
Téléphone : 02 51 71 92 12
Courriel : sig@cc-sevreloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 51 71 92 12
Courriel : plui@cc-sevreloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.