01150_CC_20191118

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de DROM"


Informations

Nom du document DU_01150
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de DROM
Maillage 01150 DROM
Source Inconnue
Téléversé le 13/03/2020 à 09:12
Publié le 08/04/2020 à 14:16
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 01150_CC_20191118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4fd8ae8adb0c575ea8bd38f07162251
Producteur Agence Départementale de l'Ain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DROM. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.3437158081006535,46.20404414148218,5.391213318593036,46.2364328246036]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01150_arrete_prefectoral_carriere_20181218.pdf Arrete prefectoral carriere
01150_arrete_prefectoral_risque_exposition_au_plomb_20010502.pdf Arrete prefectoral risque exposition au plomb
01150_liste_sup_20191118.pdf Liste sup
01150_plan_eau_potable_20191118.pdf Plan eau potable
01150_plan_reseau_assainissement_20191118.pdf Plan reseau assainissement
01150_plan_sup_20191118.pdf Plan sup
01150_procedure_20191118.pdf Procédure
01150_rapport_1_20191118.pdf Partie 1
01150_rapport_2_20191118.pdf Partie 2
01150_reglementation_semis_plantation_replantation_forestiere_20070212.pdf Reglementation semis plantation replantation forestiere
01150_sectorisation_graphique_20191118.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence Départementale de l'Ain
Téléphone : Aucun
Courriel : baptiste.jolivet@agence01.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : baptiste.jolivet@agence01.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.