85089_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FERRIERE"


Informations

Nom du document DU_85089
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FERRIERE
Maillage 85089 LA FERRIERE
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2026 à 12:45
Publié le 18/02/2026 à 08:27
Mis à jour le 18/02/2026 à 08:27
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 85089_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d4fe3f747c33d2b402e13a339d44ace5
Producteur Mairie de La Ferrière
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FERRIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85089
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4054225,46.6895879,-1.2532893,46.7513395]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85089_procedure_20250930.pdf Procédure
85089_rapport_20250930.pdf Rapport
85089_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85089_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
85089_info_surf_02_00_20250930.pdf Zone d'aménagement concerté
85089_info_surf_04_00_20250930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85089_info_surf_14_00_1_20250930.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
85089_info_surf_16_00_1_20250930.pdf Site archéologique (1)
85089_info_surf_19_01_1_20250930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
85089_info_surf_27_00_1_20250930.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
85089_info_surf_32_00_1_20250930.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
85089_liste_sup_20250930.pdf Liste sup
85089_plan_sup_20250930.pdf Plan sup
85089_prescription_surf_05_00_1_20250930.pdf Emplacement réservé (1)
85089_reglement_graphique_20250930.pdf Règlement graphique
85089_OAP_18_03_1_20250930.pdf OAP 18 03 1
85089_OAP_18_03_2_20250930.pdf OAP 18 03 2
85089_OAP_18_03_3_20250930.pdf OAP 18 03 3
85089_OAP_18_03_4_20250930.pdf OAP 18 03 4
85089_OAP_18_05_1_20250930.pdf OAP 18 05 1
85089_OAP_18_06_1_20250930.pdf OAP 18 06 1
85089_OAP_18_06_2_20250930.pdf OAP 18 06 2
85089_OAP_18_06_3_20250930.pdf OAP 18 06 3
85089_OAP_18_06_4_20250930.pdf OAP 18 06 4
85089_OAP_18_06_5_20250930.pdf OAP 18 06 5
85089_OAP_18_07_1_20250930.pdf OAP 18 07 1
85089_OAP_18_07_2_20250930.pdf OAP 18 07 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Ferrière
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laferriere-vendee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de La Ferrière
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laferriere-vendee.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.