50454_CC_20051117

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-FOC"


Informations

Nom du document DU_50454
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-FOC
Maillage 50454 SAINT-CHRISTOPHE-DU-FOC
Source Téléversement
Téléversé le 27/12/2023 à 17:05
Publié le 28/12/2023 à 00:13
Mis à jour le 28/12/2023 à 00:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 50454_CC_20051117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5038da802b5b93120df1caee615b8bb
Producteur Communauté de communes des Pieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-FOC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50454
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.761788,49.5462606,-1.7083638,49.5658401]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50454_procedure_20051117.pdf Procédure
50454_rapport_20051117.pdf Rapport
50454_Schema_amenagement_de_principe_1_20051117.pdf Schema amenagement de principe 1
50454_Schema_amenagement_de_principe_2_20051117.pdf Schema amenagement de principe 2
50454_plan_zonage_20051117.pdf Plan zonage
50454_servitude_PT2_1_20051117.pdf Servitude PT2 1
50454_servitude_PT2_2_20051117.pdf Servitude PT2 2
50454_servitude_PT2_3_20051117.pdf Servitude PT2 3
50454_servitude_PT2_4_20051117.pdf Servitude PT2 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Pieux
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-lespieux.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50454 SAINT-CHRISTOPHE-DU-FOC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.