26171_CC_20190626

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MANAS"



Informations

Nom du document DU_26171
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MANAS
Maillage 26171 MANAS
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2021 à 14:02
Publié le 02/04/2021 à 15:22
Mis à jour le 02/04/2021 à 15:22
Statut
Version 5
Nom de l'archive 26171_CC_20190626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d50ddc6f158b7ac1e6fe0cc820b8078f
Producteur Montélimar Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/04/2021.
Emprise [4.9701741,44.5939562,4.9922781,44.6097203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/08/2017
Date de publication : 13/11/2019
Date de révision : 02/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26171_Procedure_20190626.pdf Procedure
26171_Rapport_20190626.pdf Rapport
26171_reglement_graphique_20190626.pdf Règlement graphique
26171_servitudes_20190626.pdf Servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montélimar Agglomération
Téléphone : 04-75-00-64-41
Courriel : contact@montelimar-agglo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04-75-90-15-31
Courriel : mairiemanas@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.