34099_PLU_20241211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERRIERES-LES-VERRERIES"


Informations

Nom du document DU_34099
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FERRIERES-LES-VERRERIES
Maillage 34099 FERRIERES-LES-VERRERIES
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2024 à 11:57
Publié le 17/12/2024 à 18:46
Mis à jour le 17/12/2024 à 18:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34099_PLU_20241211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d521079d6aa9f6a940897071bb3ac772
Producteur mairie de Ferrières-les-Verreries

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FERRIERES-LES-VERRERIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34099
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7609912,43.8395771,3.8447012,43.8910932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34099_procedure_20241211.pdf Procédure
34099_rapport_1_20241211.pdf Partie 1
34099_rapport_2_20241211.pdf Partie 2
34099_padd_20241211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34099_prescription_surf_03_00_20241211.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
34099_prescription_surf_05_00_20241211.pdf Emplacement réservé
34099_prescription_surf_17_00_20241211.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
34099_prescription_surf_19_01_20241211.pdf Prescription surf 19 01
34099_prescription_surf_39_00_20241211.pdf Hauteur
34099_reglement_20241211.pdf Règlement écrit
34099_reglement_graphique_1_20241211.pdf Règlement graphique 1
34099_reglement_graphique_2_20241211.pdf Règlement graphique 2
34099_reglement_graphique_3_20241211.pdf Règlement graphique 3
34099_info_surf_04_00_20241211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34099_info_surf_32_00_20241211.pdf Secteur de taxe d'aménagement
34099_info_surf_99_00_OLD_20241211.pdf Info surf 99 00 OLD
34099_info_surf_99_00_cloture_20241211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (cloture)
34099_info_surf_99_00_ravallement_20241211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (ravallement)
34099_liste_annexes_20241211.pdf Liste annexes
34099_liste_sup_20241211.pdf Liste sup
34099_plan_sup_20241211.pdf Plan sup
34099_OAP_1_20241211.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Ferrières-les-Verreries
Téléphone : Aucun
Courriel : communedeferrieres@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedeferrieres@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.