60409_PLU_20230712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONCHY-SAINT-ELOI"


Informations

Nom du document DU_60409
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONCHY-SAINT-ELOI
Maillage 60409 MONCHY-SAINT-ELOI
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2023 à 11:52
Publié le 19/07/2023 à 15:53
Mis à jour le 19/07/2023 à 15:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60409_PLU_20230712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d52db88e8b25dca04c853d71ae3bd9cb
Producteur Commune de Monchy-Saint-Eloi

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONCHY-SAINT-ELOI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60409
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4496196,49.2850268,2.4881962,49.3107426]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60409_procedure_20230712.pdf Procédure
60409_rapport_1_20230712.pdf Partie 1
60409_rapport_2_20230712.pdf Partie 2
60409_rapport_3_20230712.pdf Partie 3
60409_rapport_4_20230712.pdf Partie 4
60409_padd_20230712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60409_reglement_20230712.pdf Règlement écrit
60409_reglement_graphique_1_20230712.pdf Règlement graphique 1
60409_reglement_graphique_2_20230712.pdf Règlement graphique 2
60409_info_surf_16_00_20230712.pdf Site archéologique
60409_info_surf_99_00_20230712.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60409_liste_annexes_20230712.pdf Liste annexes
60409_liste_sup_20230712.pdf Liste sup
60409_orientations_amenagement_1_20230712.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Monchy-Saint-Eloi
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.monchysainteloi@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.monchysainteloi@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.