26145_PLU_20200517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES GRANGES-GONTARDES"



Informations

Nom du document DU_26145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES GRANGES-GONTARDES
Maillage 26145 LES GRANGES-GONTARDES
Source Téléversement
Téléversé le 12/11/2020 à 20:33
Publié le 12/11/2020 à 21:07
Mis à jour le 12/11/2020 à 21:07
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26145_PLU_20200517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5344f87e78f87914943c6025c3f9f3f
Producteur Mairie de Granges Gontardes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES GRANGES-GONTARDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/11/2020.
Emprise [4.7204981,44.4118835,4.7733561,44.4549496]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26145_procedure_20200517.pdf Procédure
26145_rapport_1_20180911.pdf Partie 1
26145_rapport_2_20200517.pdf Partie 2
26145_rapport_3_20200517.pdf Partie 3
26145_rapport_4_20200517.pdf Partie 4
26145_padd_20200517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26145_prescription_surf_02_00_20180911.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
26145_reglement_20200517.pdf Règlement écrit
26145_reglement_graphique_20200517.pdf Règlement graphique
26145_info_surf_19_01_20180911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26145_info_surf_99_00_SUP_20180911.pdf Info surf 99 00 SUP
26145_info_surf_99_00_captage_20180911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (captage)
26145_info_surf_99_00_etudepaysage_20180911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (etudepaysage)
26145_info_surf_99_00_protectionbiotope_20180911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (protectionbiotope)
26145_orientations_amenagement_18_00_20200517.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Granges Gontardes
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatmairie@les-granges-gontardes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariatmairie@les-granges-gontardes.fr


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Procédures en cours

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