200066553_PLUi_20240708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC"


Informations

Nom du document DU_200066553
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC
Maillage 200066553 PLUI DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2025 à 13:41
Publié le 25/06/2025 à 14:54
Mis à jour le 25/06/2025 à 14:54
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200066553_PLUi_20240708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d544fd625ca6a6a7fd451756938fe744
Producteur COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066553
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé par URBA2D conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.4928837,43.614025,2.9372723,43.7870595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 08/07/2024
Date de publication : 08/07/2024
Date de révision : 08/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200066553_procedure_20240708.pdf Procédure
200066553_rapport_20240708.pdf Rapport
200066553_padd_20240708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200066553_prescription_pct_07_01_20240708.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
200066553_prescription_pct_16_01_20240708.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
200066553_prescription_surf_05_00_20240708.pdf Emplacement réservé
200066553_reglement_20240708.pdf Règlement écrit
200066553_reglement_graphique_20240708.pdf Règlement graphique
200066553_info_surf_04_00_20240708.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200066553_liste_annexes_20240708.pdf Liste annexes
200066553_liste_sup_20240708.pdf Liste sup
200066553_plan_sup_20240708.pdf Plan sup
200066553_orientations_amenagement_20240708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS DE LACAUNE ET DE LA MONTAGNE DU HAUT LANGUEDOC
Téléphone : 05 32 11 09 25
Courriel : contact@ccmlhl.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 32 11 09 25
Courriel : contact@ccmlhl.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.