66174_PLU_20220926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FELIU-D'AVALL"


Informations

Nom du document DU_66174
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FELIU-D'AVALL
Maillage 66174 SAINT-FELIU-D'AVALL
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2022 à 16:14
Publié le 06/10/2022 à 16:28
Mis à jour le 06/10/2022 à 16:28
Statut
Version 3
Nom de l'archive 66174_PLU_20220926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d587132faf25655615aeb30c536e6de0
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FELIU-D'AVALL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66174
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2022.
Emprise [2.7245471,42.656714,2.7751123,42.6893717]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66174_procedure_20220926.pdf Procédure
66174_rapport_1_20220926.pdf Partie 1
66174_rapport_2_20220926.pdf Partie 2
66174_rapport_3_20220926.pdf Partie 3
66174_rapport_4_20220926.pdf Partie 4
66174_PADD_20220926.pdf PADD
66174_prescription_pct_07_20220926.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66174_prescription_surf_05_20220926.pdf Emplacement réservé
66174_reglement_20220926.pdf Règlement écrit
66174_reglement_graphique_1_20220926.pdf Règlement graphique 1
66174_reglement_graphique_2_20220926.pdf Règlement graphique 2
66174_reglement_graphique_3_20220926.pdf Règlement graphique 3
66174_MAJ_SUP_PT2_20220926.pdf MAJ SUP PT2
66174_Plan_SUP_20220926.pdf Plan SUP
66174_annexes_sanitaires_20220926.pdf Annexes sanitaires
66174_info_surf_14_20220926.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66174_orientations_amenagement_20220926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.