88098_PLU_20261013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMOUSEY"


Informations

Nom du document DU_88098
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMOUSEY
Maillage 88098 CHAUMOUSEY
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2026 à 15:28
Publié le 22/10/2026 à 15:44
Mis à jour le 22/10/2026 à 15:44
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 19
Nom de l'archive 88098_PLU_20261013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d592b22864fdbf6d979ac116043e138c
Producteur esterr
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUMOUSEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88098
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.2904891,48.1545285,6.3599357,48.1901461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88098_procedure_20130613.pdf Procédure
88098_procedure_20211102.pdf Procédure
88098_procedure_20240618.pdf Procédure
88098_procedure_20261013.pdf Procédure
88098_rapport_20130613.pdf Rapport
88098_rapport_20240618.pdf Rapport
88098_rapport_20261013.pdf Rapport
88098_padd_20130613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88098_prescription_surf_05_20130613.pdf Emplacement réservé
88098_reglement_20261013.pdf Règlement écrit
88098_reglement_graphique_20261013.pdf Règlement graphique
88098_info_lin_19_01_20130613.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88098_info_surf_04_00_20130613.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88098_liste_sup_20130613.pdf Liste sup
88098_plan_sup_20130613.pdf Plan sup
88098_orientations_amenagement_20240618.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88098 CHAUMOUSEY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.