21496_PLU_20160829

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTAILLER-SUR-SAONE"


Informations

Nom du document DU_21496
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTAILLER-SUR-SAONE
Maillage 21496 PONTAILLER-SUR-SAONE
Source Inconnue
Téléversé le 17/10/2018 à 11:23
Publié le 29/10/2018 à 16:23
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 21496_PLU_20160829
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5981469ce5521ab9635f974bf192b13
Producteur Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONTAILLER-SUR-SAONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.378459445010456,47.2758593074318,5.451398492250936,47.327769432030976]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21496_info_lin_19_00_20160829.pdf Info lin 19 00
21496_info_lin_99_00_20160829.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21496_info_surf_04_00_20160829.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21496_liste_sup_20160829.pdf Liste sup
21496_orientations_amenagement_20160829.pdf OAP
21496_padd_20160829.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21496_plan_sup_20160829.pdf Plan sup
21496_prescription_05_00_20160829.pdf Prescription 05 00
21496_prescription_surf_02_20160829.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
21496_procedure_20160829.pdf Procédure
21496_rapport_20160829.pdf Rapport
21496_reglement_20160829.pdf Règlement écrit
21496_reglement_graphique_1_20160829.pdf Règlement graphique 1
21496_reglement_graphique_2_20160829.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.