60300_CC_20081110

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HARDIVILLERS-EN-VEXIN"



Informations

Nom du document DU_60300
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HARDIVILLERS-EN-VEXIN
Maillage 60300 HARDIVILLERS-EN-VEXIN
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2022 à 17:47
Publié le 17/05/2022 à 14:58
Mis à jour le 17/05/2022 à 14:58
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 60300_CC_20081110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5ba917774d48386f5e53abc3338606a
Producteur Communauté de Communes du Vexin-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HARDIVILLERS-EN-VEXIN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60300
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2022.
Emprise [1.9150598,49.2926295,1.9556716,49.3261126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60300_procedure_20081110.pdf Procédure
60300_rapport_1_20081110.pdf Partie 1
60300_rapport_20081110.pdf Rapport
60300_rapport_2_20081110.pdf Partie 2
60300_rapport_3_20081110.pdf Partie 3
60300_rapport_4_20081110.pdf Partie 4
60300_info_surf_19_ep_20081110.pdf Info surf 19 ep
60300_info_surf_19_eu_20081110.pdf Info surf 19 eu
60300_info_surf_99_rsd_20081110.pdf Info surf 99 rsd
60300_info_surf_iju_20081110.pdf Info surf iju
60300_liste_annexes_20081110.pdf Liste annexes
60300_notice_architecturale_20081110.pdf Notice architecturale

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Vexin-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.