34163_PLU_20220413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTARNAUD"


Informations

Nom du document DU_34163
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTARNAUD
Maillage 34163 MONTARNAUD
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2022 à 14:20
Publié le 22/07/2022 à 12:22
Mis à jour le 22/07/2022 à 12:22
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 34163_PLU_20220413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5bda6cb6dc87bc714d643fa3f434e9f
Producteur Mairie de Montarnaud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTARNAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34163
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/07/2022.
Emprise [3.6611171,43.6103981,3.7495613,43.685925]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/06/2022
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34163_procedure_20220413.pdf Procédure
34163_rapport_20220413.pdf Rapport
34163_padd_20220413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34163_prescription_surf_02_00_1_20220413.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
34163_prescription_surf_02_00_2_20220413.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
34163_prescription_surf_05_00_20220413.pdf Emplacement réservé
34163_reglement_20220413.pdf Règlement écrit
34163_reglement_graphique_20220413.pdf Règlement graphique
34163_annexes_1_20220413.pdf Annexes 1
34163_annexes_2_20220413.pdf Annexes 2
34163_annexes_3_20220413.pdf Annexes 3
34163_annexes_4_20220413.pdf Annexes 4
34163_info_lin_19_01_1_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34163_info_lin_19_01_2_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34163_info_lin_19_01_3_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34163_info_lin_19_01_4_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
34163_info_lin_19_01_5_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
34163_info_surf_02_00_20220413.pdf Zone d'aménagement concerté
34163_info_surf_04_00_20220413.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34163_info_surf_14_00_20220413.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34163_info_surf_19_01_1_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
34163_info_surf_19_01_2_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
34163_info_surf_19_01_3_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
34163_info_surf_19_01_4_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
34163_info_surf_19_01_5_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
34163_info_surf_19_01_6_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
34163_info_surf_19_01_7_20220413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
34163_info_surf_99_00_20220413.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34163_liste_annexes_20220413.pdf Liste annexes
34163_liste_sup_20220413.pdf Liste sup
34163_plan_sup_20220413.pdf Plan sup
34163_orientations_amenagement_18_00_20220413.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montarnaud
Téléphone : 04 67 55 40 84
Courriel : service.communication@montarnaud.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 67 55 40 84
Courriel : service.communication@montarnaud.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34163 MONTARNAUD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.