22090_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KERMARIA-SULARD"


Informations

Nom du document DU_22090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KERMARIA-SULARD
Maillage 22090 KERMARIA-SULARD
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2025 à 11:15
Publié le 07/05/2025 à 13:42
Mis à jour le 07/05/2025 à 13:42
Statut
Version 2
Nom de l'archive 22090_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5c3442f59c35d1651a4498154ecd9f2
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KERMARIA-SULARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.4044699,48.7587573,-3.3432026,48.7919529]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22090_procedure_20231221.pdf Procédure
22090_rapport_20231221.pdf Rapport
22090_padd_20231221.pdf Projet d’aménagement et de développement durable
22090_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
22090_reglement_graphique_20231221.pdf Règlement graphique
22090_annexe_assainissement_20231221.pdf Annexe assainissement
22090_annexe_delib_pagegarde_20231221.pdf Annexe delib page de garde
22090_annexe_dpu_20231221.pdf Annexe droit de préemption
22090_annexe_ep_20231221.pdf Annexe EP
22090_annexe_eu_20231221.pdf Annexe EU
22090_annexe_lp_20231221.pdf Annexe éléments protégés
22090_annexe_plan_sup_20231221.pdf Annexe plan SUP
22090_annexe_zh_20231221.pdf Annexe zones humides
22090_orientations_amenagement_20231221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.