02220_PLU_20130527

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULONGES-COHAN"



Informations

Nom du document DU_02220
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COULONGES-COHAN
Maillage 02220 COULONGES-COHAN
Source Inconnue
Téléversé le 09/04/2020 à 15:09
Publié le 14/04/2020 à 17:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 02220_PLU_20130527
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5c879f4510efd33f280cd19f5fde9a8
Producteur Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COULONGES-COHAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.5792726150530205,49.160472017831246,3.667855437054294,49.23056702808634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02220_ANNEXES_20130527.pdf ANNEXES
02220_CartePPRICb_20130527.pdf CartePPRICb
02220_PDIPR_20130527.pdf PDIPR
02220_Reglement_PPRicb_MonthiersMND_20130527.pdf Reglement PPRicb MonthiersMND
02220_SUP_20130527.pdf SUP
02220_ZoomCartePPRICb_20130527.pdf ZoomCartePPRICb
02220_orientations_amenagement_20130527.pdf OAP
02220_padd_20130527.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02220_rapport_20130527.pdf Rapport
02220_reglement_20130527.pdf Règlement écrit
02220_reglement_graphique_1_20130527.pdf Règlement graphique 1
02220_reglement_graphique_2_20130527.pdf Règlement graphique 2
02220_reglement_graphique_3_20130527.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@carct.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.