77085_PLU_20260428

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTELOUP-EN-BRIE"


Informations

Nom du document DU_77085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHANTELOUP-EN-BRIE
Maillage 77085 CHANTELOUP-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2026 à 09:08
Publié le 15/05/2026 à 09:43
Mis à jour le 15/05/2026 à 09:43
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 77085_PLU_20260428
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d5ca5caac4ef309602640e053348abaf
Producteur Mairie de Chanteloup-en-Brie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTELOUP-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77085
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7252407,48.8472082,2.7545787,48.8690738]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77085_procedure_20260428.pdf Procédure
77085_Rapport_1_20260428.pdf Partie 1
77085_Rapport_2_20260428.pdf Partie 2
77085_Rapport_3_20260428.pdf Partie 3
77085_Rapport_4_20260428.pdf Partie 4
77085_Padd_20260428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77085_reglement_20260428.pdf Règlement écrit
77085_reglement_graphique_20260428.pdf Règlement graphique
77085_Annexes_20260428.pdf Annexes
77085_Annexes_SUP_20260428.pdf Annexes SUP
77085_Plan_5_1_20260428.pdf Plan 5 1
77085_Plan_5_2_20260428.pdf Plan 5 2
77085_Plan_SUP_5_3_20260428.pdf Plan SUP 5 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chanteloup-en-Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@chanteloupenbrie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Chanteloup-en-Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@chanteloupenbrie.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77085 CHANTELOUP-EN-BRIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CHANTELOUP-EN-BRIE a approuvé une procédure de modification n°2 le 28 avril 2026.

      77085_PLU_M2_20260428  
77085_20260428_delib_approbation_M2_20260428.pdf