63010_PLU_20161026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARLANC"


Informations

Nom du document DU_63010
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARLANC
Maillage 63010 ARLANC
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2022 à 15:58
Publié le 06/04/2022 à 16:35
Mis à jour le 06/04/2022 à 16:35
Statut
Version 8
Nom de l'archive 63010_PLU_20161026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5d10b156d89a9700a6b78b9d290a4cc
Producteur AMBERT LIVRADOIS FOREZ

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARLANC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63010
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/04/2022.
Emprise [3.6759327,45.3929929,3.7941056,45.4547059]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/10/2016
Date de publication :
Date de révision : 06/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63010_procedure_20161026.pdf Procédure
63010_rapport_20161026.pdf Rapport
63010_padd_20161026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63010_prescription_surf_05_20161026.pdf Emplacement réservé
63010_reglement_20161026.pdf Règlement écrit
63010_reglement_graphique_20161026.pdf Règlement graphique
63010_annexes_sanitaires_20161026.pdf Annexes sanitaires
63010_info_lin_19_eu_aep_20161026.pdf Info lin 19 eu aep
63010_info_surf_19_20161026.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63010_info_surf_21_20161026.pdf Projet de PPRN et PPRM
63010_info_surf_26_1_20161026.pdf Info surf 26 1
63010_info_surf_argile_20161026.pdf Info surf argile
63010_info_surf_cavite_20161026.pdf Info surf cavite
63010_liste_sup_20161026.pdf Liste sup
63010_plan_sup_20161026.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : AMBERT LIVRADOIS FOREZ
Téléphone : None
Courriel : elodie.chantegrel@ambertlivradoisforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : elodie.chantegrel@ambertlivradoisforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.