35108_PLU_20210709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESSE"


Informations

Nom du document DU_35108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESSE
Maillage 35108 ESSE
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2024 à 12:07
Publié le 12/11/2024 à 14:23
Mis à jour le 12/11/2024 à 14:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35108_PLU_20210709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d5e66c469b037c86d403195847b4efe1
Producteur Commune de ESSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35108
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4823923,47.928739,-1.3735606,47.9735781]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35108_procedure_20210709.pdf Procédure
35108_rapport_20210709.pdf Rapport
35108_padd_20210709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35108_prescription_surf_05_00_20210709.pdf Emplacement réservé
35108_prescription_surf_31_05_20210709.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
35108_reglement_20210709.pdf Règlement écrit
35108_reglement_graphique_20210709.pdf Règlement graphique
35108_annexes_dechets_20210709.pdf Annexes dechets
35108_annexes_sanitaires_20210709.pdf Annexes sanitaires
35108_info_lin_19_01_20210709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
35108_info_surf_04_20210709.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35108_info_surf_16_20210709.pdf Site archéologique
35108_liste_sup_20210709.pdf Liste sup
35108_plan_sup_20210709.pdf Plan sup
35108_orientations_amenagement_18_00_20210709.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de ESSE
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@esse.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@esse.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.