19076_PLU_20250224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPARTIGNAC"


Informations

Nom du document DU_19076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPARTIGNAC
Maillage 19076 ESPARTIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2025 à 09:40
Publié le 07/05/2025 à 09:53
Mis à jour le 07/05/2025 à 09:53
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 19076_PLU_20250224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6010efcbc135761b3a25f787fd521a4
Producteur Commune d'Espartignac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESPARTIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19076
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5710562,45.367248,1.6279476,45.4254393]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19076_procedure_20250224.pdf Procédure
19076_rapport_1_20250224.pdf Partie 1
19076_rapport_20130502.pdf Rapport
19076_padd_20250224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19076_reglement_20250224.pdf Règlement écrit
19076_reglement_graphique_20250224.pdf Règlement graphique
19076_DUP_captages_20250224.pdf DUP captages
19076_L111_6_20250224.pdf L111 6
19076_dfci_20250224.pdf Dfci
19076_etude_L111-1-4_20250224.pdf Etude L111-1-4
19076_indicateurs_suivi_20250224.pdf Indicateurs suivi
19076_info_surf_04_20250224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19076_info_surf_14_20250224.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
19076_info_surf_19_1_20250224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19076_info_surf_19_2_20250224.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
19076_liste_SUP_20250224.pdf Liste SUP
19076_pieces_administratives_20250224.pdf Pieces administratives
19076_pieces_administratives_2_20250224.pdf Pieces administratives 2
19076_pieces_administratives_3_20250224.pdf Pieces administratives 3
19076_prescription_pct_20250224.pdf Prescription pct
19076_prescription_surf_20250224.pdf Prescription surf
19076_reseau_elec_20250224.pdf Reseau elec
19076_sites_archeo_20250224.pdf Sites archeo

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Espartignac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.espartignac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.espartignac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.