56023_PLU_20240923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRECH"


Informations

Nom du document DU_56023
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRECH
Maillage 56023 BRECH
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2024 à 15:34
Publié le 22/10/2024 à 12:51
Mis à jour le 22/10/2024 à 12:51
Statut
Version 3
Nom de l'archive 56023_PLU_20240923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6112db316f67bad8cc8ef0293b003cf
Producteur Mairie de Brec'h

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRECH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56023
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.0753613,47.6670406,-2.9768438,47.7472498]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56023_procedure_20240923.pdf Procédure
56023_rapport_20240923.pdf Rapport
56023_padd_20240923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56023_reglement_20240923.pdf Règlement écrit
56023_reglement_graphique_20240923.pdf Règlement graphique
56023_reglement_graphique_2_20240923.pdf Règlement graphique 2
56023_reglement_graphique_3_20240923.pdf Règlement graphique 3
56023_reglement_graphique_4_20240923.pdf Règlement graphique 4
56023_info_lin_14_00_20240923.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56023_info_surf_04_00_20240923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
56023_info_surf_16_00_20240923.pdf Site archéologique
56023_info_surf_17_00_20240923.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
56023_info_surf_19_01_1_20240923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
56023_info_surf_19_01_2_20240923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
56023_info_surf_19_01_3_20240923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
56023_info_surf_19_01_4_20240923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
56023_info_surf_19_01_5_20240923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
56023_info_surf_19_01_6_20240923.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
56023_info_surf_32_00_20240923.pdf Secteur de taxe d'aménagement
56023_info_surf_99_00_1_20240923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
56023_info_surf_99_00_2_20240923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
56023_info_surf_99_00_3_20240923.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
56023_liste_sup_20240923.pdf Liste sup
56023_plan_sup_20240923.pdf Plan sup
56023_prescription_surf_05_00_20240923.pdf Emplacement réservé
56023_orientations_amenagement_20240923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brec'h
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@brech.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@brech.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.