77363_PLU_20250919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PIN"


Informations

Nom du document DU_77363
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PIN
Maillage 77363 LE PIN
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2025 à 14:17
Publié le 26/11/2025 à 14:35
Mis à jour le 26/11/2025 à 14:35
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77363_PLU_20250919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d612a55528c6c451b65084c8afacb50b
Producteur Commune de Le Pin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77363
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6124556,48.894291,2.6447577,48.9332964]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77363_procedure_20250919.pdf Procédure
77363_rapport_1_20250919.pdf Partie 1
77363_rapport_2_20250919.pdf Partie 2
77363_rapport_3_20250919.pdf Partie 3
77363_rapport_4_20250919.pdf Partie 4
77363_rapport_5_20250929.pdf Partie 5
77363_padd_20250919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77363_reglement_20250919.pdf Règlement écrit
77363_reglement_graphique_1_20250919.pdf Règlement graphique 1
77363_reglement_graphique_2_20250919.pdf Règlement graphique 2
77363_arrete_PIG_20250919.pdf Arrete PIG
77363_info_surf_10_20250919.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
77363_info_surf_14_01_20250919.pdf Info surf 14 01
77363_info_surf_14_02_20250919.pdf Info surf 14 02
77363_info_surf_19_01_20250919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77363_info_surf_19_02_20250919.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77363_liste_sup_20250919.pdf Liste sup
77363_notice_aep_19_20250919.pdf Notice aep 19
77363_notice_dechet_19_20250919.pdf Notice dechet 19
77363_notice_ep_19_20250919.pdf Notice ep 19
77363_plan_sup_20250919.pdf Plan sup
77363_orientations_amenagement_20250919.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Le Pin
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairielepin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairielepin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.