72310_PLU_20180928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAVACE"



Informations

Nom du document DU_72310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAVACE
Maillage 72310 SAINT-PAVACE
Source Inconnue
Téléversé le 13/12/2018 à 12:46
Publié le 13/12/2018 à 15:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 6
Nom de l'archive 72310_PLU_20180928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d61773654f8a1c68b82314d67059e6c4
Producteur Mairie Saint-Pavace

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAVACE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1760032659137186,48.021846669726116,0.2102181447794543,48.058082742405595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers les Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme PLU CNIG du 02 Octobre 2014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf Standard de données CNIG
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72310_info_surf_04_1_20180928.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72310_info_surf_14_1_20180928.pdf Info surf 14 1
72310_info_surf_16_1_20180928.pdf Info surf 16 1
72310_info_surf_18_1_20180928.pdf Info surf 18 1
72310_info_surf_19_1_20180928.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72310_info_surf_19_2_20180928.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
72310_info_surf_21_1_20180928.pdf Info surf 21 1
72310_info_surf_26_1_20180928.pdf Info surf 26 1
72310_info_surf_26_2_20180928.pdf Info surf 26 2
72310_info_surf_26_3_20180928.pdf Info surf 26 3
72310_info_surf_26_4_20180928.pdf Info surf 26 4
72310_liste_sup_20180928.pdf Liste sup
72310_orientations_amenagement_1_20180928.pdf OAP 1
72310_padd_20180928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72310_plan_sup_20180928.pdf Plan sup
72310_prescription_lin_07_1_20180928.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72310_prescription_lin_07_2_20180928.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72310_prescription_lin_24_1_20180928.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72310_prescription_lin_99_1_20180928.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72310_prescription_pct_07_1_20180928.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72310_prescription_pct_16_1_20180928.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72310_prescription_pct_99_1_20180928.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72310_prescription_pct_99_2_20180928.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72310_prescription_surf_01_1_20180928.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72310_prescription_surf_02_1_20180928.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72310_prescription_surf_05_1_20180928.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72310_prescription_surf_07_1_20180928.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72310_prescription_surf_16_1_20180928.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
72310_procedure_20180928.pdf Procédure
72310_rapport_20180928.pdf Rapport
72310_reglement_20180928.pdf Règlement écrit
72310_reglement_graphique_20180928.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Saint-Pavace
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sg@saint-pavace.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.sg@saint-pavace.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.