51450_PLU_20200213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUISIEULX"


Informations

Nom du document DU_51450
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUISIEULX
Maillage 51450 PUISIEULX
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2020 à 17:18
Publié le 15/10/2020 à 19:08
Mis à jour le 17/06/2021 à 15:13
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 51450_PLU_20200213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d64c56ca43d74bc8bc00634bfeabad15
Producteur service planification
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.