77382_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINCY-VOISINS"



Informations

Nom du document DU_77382
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINCY-VOISINS
Maillage 77382 QUINCY-VOISINS
Source Téléversement
Téléversé le 22/12/2025 à 08:24
Publié le 22/12/2025 à 08:45
Mis à jour le 22/12/2025 à 08:45
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77382_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d663b8638201c5af4ac09c55eb3f42b3
Producteur Cabinet Greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINCY-VOISINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77382
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.847523,48.8808682,2.9055391,48.915527]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77382_procedure_20251211.pdf Procédure
77382_rapport_20251211.pdf Rapport
77382_padd_20190926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77382_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
77382_reglement_graphique_1_20251211.pdf Règlement graphique 1
77382_reglement_graphique_2_20251211.pdf Règlement graphique 2
77382_avis_mrae_20251211.pdf Avis mrae
77382_conclusion_commissaire_declaration_20251211.pdf Conclusion commissaire declaration
77382_info_lin_19_01_1_20190926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77382_info_lin_19_01_2_20190926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77382_info_surf_02_00_20190926.pdf Zone d'aménagement concerté
77382_info_surf_04_00_20190926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
77382_info_surf_14_00_1_20190926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
77382_info_surf_14_00_2_20190926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
77382_info_surf_14_00_3_20190926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (3)
77382_info_surf_19_01_1_20190926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77382_info_surf_19_01_2_20190926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77382_info_surf_27_00_20190926.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
77382_info_surf_32_00_20190926.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77382_info_surf_99_00_1_20190926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77382_info_surf_99_00_2_20190926.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77382_liste_annexes_20190926.pdf Liste annexes
77382_liste_sup_20190926.pdf Liste sup
77382_plan_sup_20190926.pdf Plan sup
77382_orientations_amenagement_20190926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

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