05101_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALLOUISE-PELVOUX"


Informations

Nom du document DU_05101
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALLOUISE-PELVOUX
Maillage 05101 VALLOUISE-PELVOUX
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2025 à 17:37
Publié le 18/02/2025 à 17:50
Mis à jour le 18/02/2025 à 17:50
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 05101_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d68a11c97f7db3bc6cc45fc0577e4250
Producteur MAIRIE DE VALLOUISE-PELVOUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLOUISE-PELVOUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05101
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3486928,44.8500694,6.5367484,44.9564349]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05101_procedure_20241216.pdf Procédure
05101_rapport_20241216.pdf Rapport
05101_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05101_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
05101_reglement_graphique_20241216.pdf Règlement graphique
05101_annexe_PPR_20241216.pdf Annexe PPR
05101_annexe_SUP_20241216.pdf Annexe SUP
05101_annexe_SUP_domaine_skiable_20241216.pdf Annexe SUP domaine skiable
05101_annexe_emplacements_reserves_20241216.pdf Annexe emplacements reserves
05101_annexe_patrimoine_20241216.pdf Annexe patrimoine
05101_annexes_sanitaires_20241216.pdf Annexes sanitaires
05101_orientations_amenagement_20241216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE VALLOUISE-PELVOUX
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vallouise-pelvoux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vallouise-pelvoux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.