89382_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEIGNELAY"



Informations

Nom du document DU_89382
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEIGNELAY
Maillage 89382 SEIGNELAY
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2020 à 08:15
Publié le 09/10/2020 à 10:17
Mis à jour le 09/10/2020 à 10:17
Statut
Version 5
Nom de l'archive 89382_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d694e7d28091f0c94fc800953e2e30f7
Producteur Mairie de SEIGNELAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEIGNELAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/10/2020.
Emprise [3.5686834,47.8739244,3.6202127,47.9256275]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89382_procedure_20200305.pdf Procédure
89382_rapport_20200305.pdf Rapport
89382_padd_20071005.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89382_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
89382_reglement_graphique_20200305.pdf Règlement graphique
89382_info_lin_14_00_20071005.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
89382_info_lin_19_01_20071005.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89382_info_lin_19_02_20071005.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
89382_info_surf_04_00_20071005.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89382_info_surf_21_00_20071005.pdf Projet de plan de prévention des risques
89382_info_surf_99_00_20071005.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
89382_liste_annexe_20071005.pdf Liste annexe
89382_liste_sup_20071005.pdf Liste sup
89382_plan_sup_20071005.pdf Plan sup
89382_orientations_amenagement_20071005.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SEIGNELAY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@seignelay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@seignelay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.