29037_PLU_20260430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBRIT"


Informations

Nom du document DU_29037
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMBRIT
Maillage 29037 COMBRIT
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2026 à 15:49
Publié le 29/07/2026 à 14:16
Mis à jour le 29/07/2026 à 14:16
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 24
Nom de l'archive 29037_PLU_20260430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d6aac260775cf42bf0b9907467c62fe0
Producteur CCPBS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMBRIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29037
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.2090221,47.8511279,-4.1029768,47.9301536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
29037_procedure_20260430.pdf Procédure
29037_rapport_20260430.pdf Rapport
29037_padd_20260430.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29037_reglement_20260430.pdf Règlement écrit
29037_reglement_graphique_20260430.pdf Règlement graphique
29037_annexe_sanitaire_20260430.pdf Annexe sanitaire
29037_dpu_20260430.pdf Dpu
29037_info_surf_03_20260430.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
29037_info_surf_04_20260430.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
29037_info_surf_10_20260430.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
29037_info_surf_14_20260430.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
29037_info_surf_19_aep_20260430.pdf Info surf 19 aep
29037_info_surf_19_ep_20260430.pdf Info surf 19 ep
29037_info_surf_19_eu_20260430.pdf Info surf 19 eu
29037_info_surf_32_20260430.pdf Secteur de taxe d'aménagement
29037_liste_annexes_20260430.pdf Liste annexes
29037_liste_sup_20260430.pdf Liste sup
29037_plan_sup_20260430.pdf Plan sup
29037_pprl_20260430.pdf Pprl
29037_prescription_surf_07_20260430.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
29037_spr_ppm_20260430.pdf Spr ppm
29037_oap_20260430.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCPBS
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CCPBS
Téléphone : Aucun
Courriel : g.bouvier@ccpbs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.