30047_PLU_20151126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUILLARGUES"



Informations

Nom du document DU_30047
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUILLARGUES
Maillage 30047 BOUILLARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 11/01/2021 à 18:13
Publié le 12/01/2021 à 08:35
Mis à jour le 12/01/2021 à 08:35
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 30047_PLU_20151126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6aee5c77a9ce41bb7d316d549a6cd18
Producteur Mairie de Bouillargues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUILLARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/01/2021.
Emprise [4.3980936,43.7742069,4.4708581,43.8237471]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30047_procedure_20151126.pdf Procédure
30047_rapport_20151126.pdf Rapport
30047_padd_20151126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30047_prescription_surf_02_00_1_20151126.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
30047_prescription_surf_02_00_2_20151126.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
30047_prescription_surf_02_00_3_20151126.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
30047_prescription_surf_02_00_4_20151126.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
30047_prescription_surf_05_00_20151126.pdf Emplacement réservé
30047_reglement_20151126.pdf Règlement écrit
30047_reglement_graphique_0_20151126.pdf Tableau d’assemblage
30047_reglement_graphique_1_20151126.pdf Règlement graphique 1
30047_reglement_graphique_2_20151126.pdf Règlement graphique 2
30047_annexes_1_20151126.pdf Annexes 1
30047_annexes_2_20151126.pdf Annexes 2
30047_annexes_3_20151126.pdf Annexes 3
30047_annexes_4_20151126.pdf Annexes 4
30047_annexes_5_20151126.pdf Annexes 5
30047_dossier_20151126.pdf Dossier
30047_info_lin_19_01_1_20151126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30047_info_lin_19_01_2_20151126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30047_info_lin_19_01_3_20151126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30047_info_surf_02_00_20151126.pdf Zone d'aménagement concerté
30047_info_surf_04_00_20151126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30047_info_surf_05_00_20151126.pdf Zone d'aménagement différé
30047_info_surf_14_00_20151126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30047_info_surf_16_00_20151126.pdf Site archéologique
30047_info_surf_19_01_20151126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30047_info_surf_27_00_20151126.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
30047_info_surf_30_00_20151126.pdf Périmètre projet urbain partenarial
30047_info_surf_32_00_20151126.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30047_liste_sup_20151126.pdf Liste sup
30047_plan_sup_20151126.pdf Plan sup
30047_orientations_amenagement_18_00_20151126.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bouillargues
Téléphone : Aucun
Courriel : anne.christen@bouillargues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : anne.christen@bouillargues.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.