91097_PLU_20220922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSY-SAINT-ANTOINE"


Informations

Nom du document DU_91097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Maillage 91097 BOUSSY-SAINT-ANTOINE
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2024 à 10:16
Publié le 12/06/2024 à 16:22
Mis à jour le 12/06/2024 à 16:22
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91097_PLU_20220922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6ba244e49ccb83bafc7c2d7558c4199
Producteur Mairie de Boussy saint antoine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91097
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.5196614,48.6775723,2.5511205,48.7011245]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91097_procedure_20220922.pdf Procédure
91097_rapport_20220922.pdf Rapport
91097_padd_20220922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91097_reglement_20220922.pdf Règlement écrit
91097_reglement_graphique_20220922.pdf Règlement graphique
91097_PPRI_20220922.pdf PPRI
91097_PPRI_reglement_20220922.pdf PPRI reglement
91097_carte_alea_retrait_gonflement_des_argiles_20220922.pdf Carte alea retrait gonflement des argiles
91097_zones_humides_20220922.pdf Zones humides
91097_zones_inondables_20220922.pdf Zones inondables
91174_orientations_amenagement_20220629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.