54437_PLU_20200130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PULLIGNY"


Informations

Nom du document DU_54437
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PULLIGNY
Maillage 54437 PULLIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 20/05/2021 à 07:47
Publié le 20/05/2021 à 09:46
Mis à jour le 20/05/2021 à 09:46
Statut
Version 7
Nom de l'archive 54437_PLU_20200130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6da8c4db68eab350d620657d5773b61
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PULLIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54437
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/05/2021.
Emprise [6.1233067,48.5303282,6.1763812,48.56904]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54437_procedure_20200130.pdf Procédure
54437_rapport_20200130.pdf Rapport
54437_padd_20200130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54437_reglement_20200130.pdf Règlement écrit
54437_reglement_graphique_20200130.pdf Règlement graphique
54437_annexes_20200130.pdf Annexes
54437_info_surf_04_20200130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54437_liste_sup_20210318.pdf Liste sup
54437_orientations_amenagement_20200130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cecilemalaprade@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.