87181_PLU_20160927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-LAURIERE"


Informations

Nom du document DU_87181
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-LAURIERE
Maillage 87181 SAINT-SULPICE-LAURIERE
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2026 à 15:50
Publié le 11/02/2026 à 09:28
Mis à jour le 11/02/2026 à 09:28
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 87181_PLU_20160927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d6db1980ee085e259255b3998e329ea4
Producteur Mairie de Saint Sulpice les Feuilles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-LAURIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87181
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [1.4412694,46.0376422,1.5100074,46.075637]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/01/2019
Date de publication : 21/01/2019
Date de révision : 27/09/2016
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
87181_procedure_20160927.pdf Procédure
87181_rapport_20160927.pdf Rapport
87181_padd_20160927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87181_reglement_20160927.pdf Règlement écrit
87181_carte_SUP_20160927.pdf Carte SUP
87181_emplacements_reserves_20160927.pdf Emplacements reserves
87181_liste_SUP_20160927.pdf Liste SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Sulpice les Feuilles
Téléphone : Aucun
Courriel : st.sulpice.les.feuilles@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint Sulpice les Feuilles
Téléphone : Aucun
Courriel : st.sulpice.les.feuilles@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 87181 SAINT-SULPICE-LAURIERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.