29201_PLU_20241115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUMOGUER"


Informations

Nom du document DU_29201
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUMOGUER
Maillage 29201 PLOUMOGUER
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2025 à 15:28
Publié le 10/01/2025 à 17:39
Mis à jour le 10/01/2025 à 17:39
Statut
Version 7
Nom de l'archive 29201_PLU_20241115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d6f63b251f4fadc0208d6f9f1775c55d
Producteur Mairie de Ploumoguer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOUMOGUER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29201
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.7781538,48.3664103,-4.6405225,48.4237225]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29201_procedure_20240925.pdf Procédure
29201_rapport_20240925.pdf Rapport
29201_padd_20191127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29201_reglement_20240925.pdf Règlement écrit
29201_reglement_graphique_20240925.pdf Règlement graphique
29201_info_03_00_20120303.pdf Info 03 00
29201_info_04_0X_20240925.pdf Droit de Préemption Urbain
29201_info_33_00_20240925.pdf Info 33 00
29201_liste_sup_20241115.pdf Liste sup
29201_plan_sup_20241115.pdf Plan sup
29201_sis_20220114.pdf Sis
29201_ta_20191127.pdf Ta
29201_orientations_amenagement_20240925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ploumoguer
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ploumoguer.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ploumoguer.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29201 PLOUMOGUER depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.