72301_PLU_20150202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARS-SOUS-BALLON"



Informations

Nom du document DU_72301
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARS-SOUS-BALLON
Maillage 72301 SAINT-MARS-SOUS-BALLON
Source Inconnue
Téléversé le 31/07/2017 à 11:36
Publié le 31/07/2017 à 13:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 72301_PLU_20150202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7025046799c29cde2c2527395328a44
Producteur Mairie Ballon-Saint Mars

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARS-SOUS-BALLON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.2377872259908907,48.14988780865085,0.3083325229901797,48.199571045843726]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72301_info_surf_04_1_20150202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72301_info_surf_06_1_20150202.pdf Info surf 06 1
72301_info_surf_16_1_20150202.pdf Info surf 16 1
72301_info_surf_18_1_20150202.pdf Info surf 18 1
72301_info_surf_19_1_20150202.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72301_info_surf_19_2_20150202.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
72301_info_surf_26_1_20150202.pdf Info surf 26 1
72301_info_surf_26_2_20150202.pdf Info surf 26 2
72301_info_surf_26_3_20150202.pdf Info surf 26 3
72301_info_surf_26_4_20150202.pdf Info surf 26 4
72301_info_surf_26_5_20150202.pdf Info surf 26 5
72301_info_surf_26_6_20150202.pdf Info surf 26 6
72301_info_surf_26_7_20150202.pdf Info surf 26 7
72301_info_surf_26_8_20150202.pdf Info surf 26 8
72301_info_surf_99_1_20150202.pdf autre relevant de la loi littoral
72301_orientations_amenagement_1_20150202.pdf OAP 1
72301_padd_20150202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72301_prescription_lin_07_1_20150202.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72301_prescription_lin_07_2_20150202.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72301_prescription_lin_24_1_20150202.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72301_prescription_lin_99_1_20150202.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72301_prescription_pct_07_1_20150202.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72301_prescription_pct_99_1_20150202.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72301_prescription_pct_99_2_20150202.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72301_prescription_pct_99_3_20150202.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
72301_prescription_surf_01_1_20150202.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72301_prescription_surf_02_1_20150202.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72301_prescription_surf_02_2_20150202.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72301_prescription_surf_05_1_20150202.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72301_rapport_20150202.pdf Rapport
72301_reglement_20150202.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Ballon-Saint Mars
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ballonsaintmars.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ballonsaintmars.fr


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Procédures en cours

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