39177_PLU_20221025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUTEROCHE"


Informations

Nom du document DU_39177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HAUTEROCHE
Maillage 39177 HAUTEROCHE
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2022 à 22:01
Publié le 30/12/2022 à 10:18
Mis à jour le 30/12/2022 à 10:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39177_PLU_20221025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7093f7f6f18a0902f920b7b52ffe6ac
Producteur Mairie de Hauteroche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUTEROCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39177
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6243034,46.6727691,5.7072548,46.7099283]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39177_procedure_20221025.pdf Procédure
39177_rapport_1_20221025.pdf Partie 1
39177_rapport_2_20221025.pdf Partie 2
39177_rapport_3_20221025.pdf Partie 3
39177_padd_20221025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39177_prescription_surf_05_01_20221025.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
39177_reglement_20221025.pdf Règlement écrit
39177_reglement_graphique_1_20221025.pdf Règlement graphique 1
39177_reglement_graphique_2_20221025.pdf Règlement graphique 2
39177_info_surf_04_20221025.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39177_info_surf_08_00_1_20221025.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (1)
39177_info_surf_08_00_2_20221025.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (2)
39177_info_surf_14_00_20221025.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39177_info_surf_19_01_1_20221025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39177_info_surf_19_01_2_20221025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39177_liste_annexes_20221025.pdf Liste annexes
39177_liste_sup_20221025.pdf Liste sup
39177_plan_sup_20221025.pdf Plan sup
39177_orientations_amenagement_18_00_20221025.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Hauteroche
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@hauteroche39.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@hauteroche39.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.