57645_PLU_20250611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEMECOURT"


Informations

Nom du document DU_57645
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEMECOURT
Maillage 57645 SEMECOURT
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2025 à 08:27
Publié le 20/06/2025 à 08:42
Mis à jour le 20/06/2025 à 08:42
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 57645_PLU_20250611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d710988467da43ee78ac49022adc1310
Producteur Mairie de SEMECOURT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEMECOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57645
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1212926,49.1894847,6.1507051,49.2063571]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57645_procedure_20250611.pdf Procédure
57645_rapport_1_20250611.pdf Partie 1
57645_rapport_2_20250611.pdf Partie 2
57645_rapport_3_20250611.pdf Partie 3
57645_rapport_4_20250611.pdf Partie 4
57645_padd_20250611.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57645_reglement_20250611.pdf Règlement écrit
57645_reglement_graphique_20250611.pdf Règlement graphique
57645_dpu_20250611.pdf Dpu
57645_liste_annexes_20250611.pdf Liste annexes
57645_orientations_amenagement_20250611.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SEMECOURT
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-semecourt.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-semecourt.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.