03194_PLU_20171211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAVES"


Informations

Nom du document DU_03194
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NAVES
Maillage 03194 NAVES
Source Inconnue
Téléversé le 30/03/2018 à 15:06
Publié le 30/03/2018 à 17:21
Mis à jour le 17/03/2021 à 13:00
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 03194_PLU_20171211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d72604d20fa22886e04a6f7d935aa9b4
Producteur Mairie de Naves
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.