14698_PLU_20230727

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUFFREVILLE"


Informations

Nom du document DU_14698
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOUFFREVILLE
Maillage 14698 TOUFFREVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2024 à 09:59
Publié le 20/11/2024 à 09:54
Mis à jour le 20/11/2024 à 09:54
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 14698_PLU_20230727
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d753fbd9bab70040ba486ef7b978cacd
Producteur COMMUNE DE TOUFFREVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOUFFREVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14698
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2473439,49.1870421,-0.2036731,49.21738]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14698_procedure_20230727.pdf Procédure
14698_rapport_1_20070126.pdf Partie 1
14698_rapport_2_20080506.pdf Partie 2
14698_rapport_3_20100120.pdf Partie 3
14698_rapport_4_20230727.pdf Partie 4
14698_padd_20230727.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14698_reglement_20230727.pdf Règlement écrit
14698_reglement_graphique_20230727.pdf Règlement graphique
14698_info_lin_19_aep_1_20070126.pdf Info lin 19 aep 1
14698_info_lin_19_aep_20070126.pdf Info lin 19 aep
14698_info_lin_19_eu_20070126.pdf Info lin 19 eu
14698_info_lin_elec_20070126.pdf Info lin elec
14698_liste_SUP_20070126.pdf Liste SUP
14698_plan_SUP_20070126.pdf Plan SUP
14698_orientations_amenagement_20230727.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE TOUFFREVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.touffreville14@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.touffreville14@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.