11076_PLU_20250617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELNAUDARY"


Informations

Nom du document DU_11076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELNAUDARY
Maillage 11076 CASTELNAUDARY
Source Téléversement
Téléversé le 18/07/2025 à 15:34
Publié le 18/07/2025 à 15:53
Mis à jour le 18/07/2025 à 15:53
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 11076_PLU_20250617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d75e35fcc3867ed9a7ad4046cd4b254d
Producteur Commune de Castelnaudary

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELNAUDARY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11076
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.9077534,43.2796845,2.0149554,43.3602883]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11076_procedure_20250617.pdf Procédure
11076_rapport_20250617.pdf Rapport
11076_padd_20250617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11076_prescription_surf_05_20250617.pdf Emplacement réservé
11076_prescription_surf_07_20250617.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
11076_reglement_20250617.pdf Règlement écrit
11076_reglement_graphique_20250617.pdf Règlement graphique
11076_classement_sonore_20250617.pdf Classement sonore
11076_info_lin_19_aep_20250617.pdf Info lin 19 aep
11076_info_lin_19_ep_20250617.pdf Info lin 19 ep
11076_info_lin_19_eu_20250617.pdf Info lin 19 eu
11076_info_surf_02_20250617.pdf Zone d'aménagement concerté
11076_info_surf_14_20250617.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
11076_info_surf_16_20250617.pdf Site archéologique
11076_liste_sup_20250617.pdf Liste sup
11076_plan_sup_20250617.pdf Plan sup
11076_recueil_SUP_20250617.pdf Recueil SUP
11076_reglement_local_de_publicite_20250617.pdf Reglement local de publicite
11076_orientations_amenagement_20250617.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Castelnaudary
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-castelnaudary.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-castelnaudary.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.