49067_CC_20260212

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHENILLE-CHAMPTEUSSE"


Informations

Nom du document DU_49067
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHENILLE-CHAMPTEUSSE
Maillage 49067 CHENILLE-CHAMPTEUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 12:19
Publié le 18/03/2026 à 00:07
Mis à jour le 18/03/2026 à 00:07
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 49067_CC_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d760f55566051ea12182492c443cc027
Producteur Mairie de Chenillé-Champteussé
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHENILLE-CHAMPTEUSSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49067
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025.
Emprise [-0.6858293,47.6499031,-0.631115,47.7077193]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
49067_procedure_20260212.pdf Procédure
49067_20260212_rapport_E_20260212.pdf Rapport
49067_20260212_rapport_E_rnt_20260212.pdf 20260212 rapport E rnt
49067_ens_20260212.pdf Espaces Naturels sensibles
49067_info_surf_19_01_20260212.pdf Annexes sanitaires
49067_liste_annexes_20260212.pdf Liste annexes
49067_liste_sup_20260212.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique
49067_plan_sup_20260212.pdf Plan des Servitudes d'Utilité Publique
49067_risques_20260212.pdf Risques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chenillé-Champteussé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chenille-champteusse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Chenillé-Champteussé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@chenille-champteusse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.