56129_PLU_20130730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENEAC"


Informations

Nom du document DU_56129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MENEAC
Maillage 56129 MENEAC
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2020 à 09:30
Publié le 04/09/2020 à 18:14
Mis à jour le 04/09/2020 à 18:14
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56129_PLU_20130730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7712663909b79e58adaeba1ea8c3385
Producteur PETR PAYS DE PLOERMEL COEUR DE BRETAGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MENEAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/09/2020.
Emprise [-2.5508198,47.7598264,-2.374218,48.174119]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56129_procedure_20130730.pdf Procédure
56129_rapport_20130730.pdf Rapport
56129_padd_20130730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56129_reglement_20130730.pdf Règlement écrit
56129_reglement_graphique_20130730.pdf Règlement graphique
56129_annexes_sanitaires_20130730.pdf Annexes sanitaires
56129_carte_zh_20130730.pdf Carte zh
56129_exposition_au_plomb_20130730.pdf Exposition au plomb
56129_plan_sup_20130730.pdf Plan sup
56129_rapport_zh_20130730.pdf Rapport zh
56129_tableau_sup_20130730.pdf Tableau sup
56129_zonage_ass_eu_20130730.pdf Zonage ass eu
56129_orientations_amenagement_20130730.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR PAYS DE PLOERMEL COEUR DE BRETAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : m.deborde@pays-ploermel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.deborde@pays-ploermel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.