85239_CC_20220728

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MAIXENT-SUR-VIE"


Informations

Nom du document DU_85239
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MAIXENT-SUR-VIE
Maillage 85239 SAINT-MAIXENT-SUR-VIE
Source Téléversement
Téléversé le 06/09/2022 à 16:39
Publié le 08/09/2022 à 09:59
Mis à jour le 08/09/2022 à 09:59
Statut
Version 3
Nom de l'archive 85239_CC_20220728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d7797337772fb2bd352cea19c2ad778d
Producteur Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAIXENT-SUR-VIE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85239
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2022.
Emprise [-1.8593806,46.7173207,-1.7914088,46.7487461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85239_procedure_20220728.pdf Procédure
85239_rapport_20220728.pdf Rapport
85239_liste_annexes_20220728.pdf Liste annexes
85239_reglement_graphique_1_20220728.pdf Règlement graphique 1
85239_reglement_graphique_2_20220728.pdf Règlement graphique 2
85239_zonage_assainissement_eaux_usees_20220728.pdf Zonage assainissement eaux usees

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.