24418_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE"


Informations

Nom du document DU_24418
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE
Maillage 24418 SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2026 à 10:56
Publié le 26/03/2026 à 17:37
Mis à jour le 26/03/2026 à 17:37
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 24418_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d79a0c9837f187b61e88f9259ac03a4a
Producteur Communauté de Communes Isle Vern Salembre
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24418
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3922154,45.100269,0.4765392,45.1556564]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/07/2023
Date de publication : 27/07/2023
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
24418_procedure_20260219.pdf Procédure
24418_rapport_20260219.pdf Rapport
24418_padd_20260219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24418_prescription_surf_05_20260219.pdf Emplacement réservé
24418_reglement_20260219.pdf Règlement écrit
24418_list_sup_20260219.pdf List sup
24418_orientations_amenagement_20260219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Isle Vern Salembre
Téléphone : 05 53 03 45 82
Courriel : contact@ccivs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Isle Vern Salembre
Téléphone : 05 53 03 45 82
Courriel : contact@ccivs.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24418 SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.