69201_PLU_20200224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE"


Informations

Nom du document DU_69201
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE
Maillage 69201 SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE
Source Inconnue
Téléversé le 24/03/2020 à 15:50
Publié le 30/03/2020 à 12:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 69201_PLU_20200224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d79bb2dcdbf012e47fee8d3f8bec2327
Producteur Mairie de Sainte-Foy-l'Argentière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.458493899613102,45.6948405204702,4.4822191752717435,45.713852809796684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69201_annexes_sanitaires_dechets_20200224.pdf Annexes sanitaires dechets
69201_annexes_sanitaires_eau_potable_20200224.pdf Annexes sanitaires eau potable
69201_annexes_sanitaires_eaux_pluviales_20200224.pdf Annexes sanitaires eaux pluviales
69201_annexes_sanitaires_eaux_usees_20200224.pdf Annexes sanitaires eaux usees
69201_gonflement_argile_20200224.pdf Gonflement argile
69201_info_surf_14_00_20200224.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69201_orientations_amenagement_20200224.pdf OAP
69201_padd_20200224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69201_plan_liste_sup_20200224.pdf Plan liste sup
69201_plan_prevention_risques_inondation_20200224.pdf Plan prevention risques inondation
69201_plan_prevention_risques_miniers_20200224.pdf Plan prevention risques miniers
69201_prescription_surf_02_00_1_20200224.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69201_prescription_surf_02_00_2_20200224.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69201_prescription_surf_02_00_3_20200224.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69201_prescription_surf_16_01_20200224.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69201_procedure_20200224.pdf Procédure
69201_rapport_20200224.pdf Rapport
69201_reglement_20200224.pdf Règlement écrit
69201_reglement_graphique_20200224.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Foy-l'Argentière
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainte-foy-largentiere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainte-foy-largentiere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.